Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

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Le site www.cartes-de-deces.com est édité par Daniel JADELOT, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial IMPRIMERIE JADELOT, artisan imprimeur.

12 rue Léon Bérard, 64390 Sauveterre-de-Béarn, France.
Téléphone : 09 80 45 93 14
E-mail : imprimeriejadelot@gmail.com

SIREN : 504 057 928
SIRET : 504 057 928 00013
TVA intracommunautaire : FR 56 504 057 928
Code APE : 1812Z

2. Responsable de publication

Daniel JADELOT, joignable aux coordonnées indiquées ci-dessus.

3. Hébergement

OVH SAS — OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 depuis la France ; +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger.
Site : www.ovhcloud.com/fr/

4. Propriété intellectuelle

Les créations originales, textes et éléments graphiques appartenant à l’Imprimerie JADELOT sont protégés par les droits applicables. Leur reproduction ou exploitation nécessite une autorisation, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Les marques et éléments de tiers restent la propriété de leurs titulaires.

Le client conserve ses droits sur les textes, photographies et fichiers qu’il transmet. Leur utilisation pour préparer et imprimer sa commande n’emporte pas de transfert de propriété à l’Imprimerie JADELOT.

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